L’Association Syndicale Libre de Château-Village est dotée d’un Cahier des Charges précisant les règles de fonctionnement ainsi que les règles de vie courante de la résidence.
Le Cahier des Charges a été mis en conformité et amélioré en 2018 avec l’aide de notre Architecte Conseiller et d’une juriste, avec le double objectif suivant :
- Préciser dans un document plus facile à lire l’ensemble des éléments déterminants qui forment l’identité de notre résidence et les règles permettant la préservation de l’harmonie.
- Remettre à jour les textes par rapport aux réglementations en vigueur.
Cette nouvelle version a fait l’objet de lectures successives par le Comité Syndical, la juriste et les propriétaires, ce qui a permis de recevoir des commentaires pour leur incorporation immédiate ou leur futur examen, le Cahier des Charges restant améliorable.
Cette nouvelle présentation du Cahier des Charges a été votée à la majorité des ¾ des voix des membres présents ou représentés par l’Assemblée Générale du 19 mars 2019.
Suite aux commentaires recueillis lors de la relecture des propriétaires, deux résolutions ont été proposées et adoptées au cours de l’Assemblée Générale du 2 juillet 2020. Ces résolutions ont été intégrées dans la version modifiée du Cahier des Charges 2020.
